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Conditions - Photos des sites du Covan
Cette banque de photos comprend des photos des sites, obtenues auprès
du Comité d’organisation pour les Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
de 2010 à Vancouver (COVAN). Le COVAN a autorisé le gouvernement
du Canada de se servir de ces photos pour promouvoir les Jeux. Vous pouvez utiliser
ces photos, toutefois, à des fins autres que commerciales et vous devez
citer le COVAN comme source.
Avant de télécharger des photos, assurez-vous d’avoir
lu et accepté les modalités d’utilisation de la présente
entente.
En téléchargeant, reproduisant ou utilisant autrement toute image
de la Galerie, vous acceptez toutes les conditions de la présente entente.
Vous convenez que la présente entente, y compris tous les liens qui y
sont cités en référence, est exécutoire, presque
au même titre que toute entente négociée écrite que
vous signez.
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les membres des médias uniquement dans le cadre d’un programme rédactionnel
ou de nouvelles. Sinon, le grand public peut s’en servir, mais seulement à des
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commercial d’un tiers, y compris, sans s’y limiter, le placement
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elles apparaissent dans la Galerie. Elles ne doivent en aucun cas être
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ou autrement retouchées.
- Le gouvernement du Canada peut, à sa discrétion, modifier périodiquement
les conditions de la présente entente. L’utilisation continue que
vous faites des images signifie que vous acceptez toute modification apportée
aux conditions. Il vous incombe de consulter la présente page pour vérifier
si des modifications ont été apportées aux conditions.
- Le gouvernement du Canada peut mettre fin à la présente licence
en tout temps, auquel cas vous devez immédiatement cesser d’utiliser
les images.